achat de voiture en France et importation au Portugal

[andresito]

Pedido de informaçao.
ola,
Regresso agora de Portugal e tenho um primo que vive em Lisboa que gostaria de comprar um carro em França porque custa muito menos em França. A diferença de preço no modelo que ele quer comprar atinge 14.000 €.
Por isso, fomos ver um despachante e ele diz que é mais facil comprar o carro em Portugal. Porque se o meu primo comprar o carro em França tera de pagar impostos outra vez em Portugal e foi-nos dito que "pode ficar mais caro como menos caro, é como a roda da sorte".
Isto nao é uma resposta (ou bem é uma resposta de "normand").

Peço ajuda para esclarecer esta situaçao e nomeadamente para saber se alguém ja comprou carro em França para levar para Portugal e se é verdade que se deve pagar os impostos segunda vez, em todos os casos, no processo de obtençao da matricula portuguesa.
Porque segundo o que é constado, ha muito carros importados em Portugal mas sao carros usados de 3 ou de 5 anos.
Obrigado e cumprimentos para todos

[anibal]

Il y a plusieurs questions à valider dans ta demande de renseignements, pour pouvoir te fournir une réponse précise.

L'exportation de voitures, c'est quelque chose que je fais de manière courante.

C'est un peu complexe dans le maquis des réglementations. Iil ne faut jamais poser de bonnes questions aux "despachantes", mais plutôt leur payer un bon coup à boire !
Tu n'auras pas de meilleure réponse après, disons que c'est ce qu'ils savent faire sans se tromper.

En principe, si tu achètes une auto ici, il faudra payer l'ISV (qui s'appelait avant IA jusqu'en 2007) lors de l'immatriculation au Portugal, puisque la voiture est destinée à ton cousin qui habite au Portugal.

Mais bonne nouvelle : il y a de nombreux cas d'exonérations et des cas où l'ISV est normalement prévu mais la réglementation elle est illégale (comme souvent au Portugal dans ce domaine).

Effectivement ton cousin voit juste, il y a un coup jouer lorsqu'il y a un tel écart de prix (j'y reviendrai).

Je peux malgré tout vous établir une simulation des taxes et vous guider pour la suite.

Vu la différence de prix de ton estimation, j'imagine que c'est une grosse cylindrée de type 2,5 L ou 2,7 L et allemande, je suppose ?

Il faudrait me donner davantage de renseignements car les règles sont différentes selon les situations. Merci de m'indiquer si :

1. Le projet porte t-il sur l'achat d'une voiture neuve, d'une voiture récente (moins d'un an) ?

2. Sinon ancienneté en années de l'auto

3. Il me faut la référence exacte du modèle qui l'intéresse (marque modèle cylindrée) pour vérifier que le modèle a bien les mêmes équipements de série et ainsi établir votre comparatif "sur mesure".

4. C'est un achat à titre personnel ou un achat en tant que voiture de société ?

Si tu ne veux pas donner les infos sur le forum, passe par MP et on en parle de vive voix par téléphone.

Bonne soirée

Anibal

[anibal]

Autre renseignement important : essence ou diesel ?

[andresito]

Bonjour Anibal

Merci de ton aide si tu peut nous aider.
mon cousin voudrait acheter une BMW 325 diesel luxe en modèle berline.

Il préfère l'acheté neuve ou une voiture de collaborateur d'un garage de la marque.
pour les équipements, il a comparé et c'est pareil ici et là bas. Donc merci quand même c'est pas la peine de vérifier.
Est-ce que ça vaut le coup de l'acheter ici sans se faire avoir là bas parce que personne ne te renseigne comme il faut ? Et au niveau des impots là bas ça marche comment parce qu'on nous a dit qu'il fallait payer la TVA ici et la bas.
La voiture, elle est pour lui.
Vraiement merci pour ton aide. C'est cool

[anibal]

Ola Andresito,

1. Concernant la TVA.
En achetant une voiture neuve en France, ton cousin paiera un prix incluant la TVA française au taux de 19,6 %.
Ton cousin devra demander le remboursement de la TVA en France, puisque la voiture est exportée au Portugal, où elle sera assujettie à l'IVA au taux de 20 %.
Il n’y a pas double paiement de TVA. Il faut juste avancer la TVA lors de l’achat en France qui sera remboursée.

2. Concernant l’impôt d’immatriculation au Portugal : l’ISV (qui a remplacé o imposto automovel depuis 2007).
Lorsque la voiture entrera au Portugal, il faudra payer l'ISV pour procéder aux formalités d’immatriculation.
Pour un véhicule diesel avec une cylindrée de 2500 cm3 et émettant 155 grs de CO²,
l’ISV s’élève à 10.200 €.

3. Achat d’une voiture d’occasion.
Si ton cousin achetait une voiture d’occasion récente, par exemple de 6 mois et + 6000 kms.
Dans ce cas, il n’y aucun IVA à payer au Portugal. Il paiera uniquement l'ISV au Portugal.

4. Il y a des possibilités d’exonération pour l’ISV (économie intéressante étant donné le montant de l'ISV). Par ailleurs, sur le prix de la voiture en elle-même, tu peux toujours gagner 3 à 4.000 €.

Les calculs de ton cousin sont exacts et je me doutais bien qu’il cherchait une voiture allemande, comme la plupart de ceux qui cherchent à acheter une voiture en France ou en Allemagne.

Pour ce qui est d’examiner les possibilités d’exonération de l’ISV, l’assistance d’un conseil fiscal est souhaitable car il s’occupe de tout ici et là-bas pour éviter les problèmes.

Je peux vous fournir par message privé les coordonnées du cabinet que je missionne habituellement pour la revente de mes voitures (je fais un renouvellement tous les 6 mois et je les revends à des acheteurs au Portugal).

NB : A titre privé, je vends une 330 d touring, Confort, noire, 1ère main, 04 / 2008. Elle sera disponible mi-octobre. Km prévisionnel : 10.000 à 13.000 kms.

Dernière chose importante : il faut toujours demander au vendeur un certificat fiscal attestant que la TVA a bien été payé lors de la première vente. C'est un vrai piège à "cons". Car si la TVA n'a pas été payée, l'acheteur doit la repayer !! Et le goût est amer.

Cordialement,

Anibal

[andresito]

merci de ton aide. Bien sur que tes contacts nous intéressent, je t'envois mes coordonnées par message privé.

[naofalobem]

Bonjour
Je lis sur les forums anglo saxons que la règle des 6 mois de possession qui permet d'être exonéré des droits d'importation dans le cadre d'un déménagement et qui est la rêgle qui s'applique en principe dans les pays de l'UE serait passée à 12 mois au Portugal????

[anibal]

Bonjour naofalobem et soit le bienvenu.

Il est d'usage sur ce forum que chaque nouvel impétrant fasse une "petite présentation".

J'ai bien reçu ton MP auquel je ne manquerai pas de répondre également par MP.

Com os meus cumprimentos,

Anibal

[CHUPETA]

Envoyé par anibal

Bonjour naofalobem et soit le bienvenu.

Il est d'usage sur ce forum que chaque nouvel impétrant fasse une "petite présentation".

J'ai bien reçu ton MP auquel je ne manquerai pas de répondre également par MP.

Com os meus cumprimentos,

Anibal

merci anibal !!!! ohhh je vois que tout le monde s'y met.. cool mdr